Mentions Légales
Présentation du site
Propriétaire : O & C Event – SIRET 95143691400018 – 45 avenue d’Aljustrel 59510 HEM – 07 69 74 55 00 – contact@oc-event.com
Directrice de publication : Odile PLUCHART, statut d’Entrepreneur Individuel.
Code APE 8219Z.
Hébergeur
Société 1&1 Ionos, dont le siège social est situé au 7, place de la gare, BP 70109 57201 Sarreguines Cedex.
Le nom de domaine www.oc-event.com appartient à Odile PLUCHART.
Propriété intellectuelle
Les contenus de ce site sont la propriété de Odile PLUCHART et sont, à ce titre, protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : O & C Event
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les illustrations sont libres de droit. L’ensemble des marques, logos et tout autre contenu dont il est fait mention dans ce site restent sous la propriété intellectuelle de leur auteur, propriétaire ou marque déposée.
Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
O & C Event ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site oc-event.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie dans le formulaire de contact.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site oc-event.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Limitation de responsabilité
O & C Event décline toute responsabilité quant à l’utilisation du contenu de ce site web et ne garantit pas que le contenu est exact, complet ou à jour. O & C Event ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation de ce site web ou de l’impossibilité d’y accéder.
Droit applicable
Le présent site web est régi par le droit français. Tout litige découlant de l’utilisation de ce site web sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.